Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1116.Le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir des bâtiments résidentiels de faible et de moyenne densité qui s’inscrivent dans la continuité du milieu bâti existant.
1116.Le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir des bâtiments résidentiels de faible et de moyenne densité qui s’inscrivent dans la continuité du milieu bâti existant.